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  \title{ L-echo-de-la-fabrique\textunderscore 1842-4-15\textunderscore 0148 }
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      13 avril. — M. Arquillère , président.


      MM. Reybert et Ogier retiennent à Prouette la moitié de la façon d'une pièce qu'ils lui avaient donnée à fabriquer, se fondant sur ce que la pièce est trop réduite. Prouette, après avoir exposé ses raisons de défense, réclame une indemnité de 5 jours perdus en attente et pour mauvaises matières.


      Celle cause est renvoyée par devant MM. Pinon-cely et Falconnet.


      — Pelin et Compagnie avaient remis à Belmont une pièce de velours anglais en fabrication , à la condition que cette pièce serait rendue le 16 mars; mais comme la moitié seulement se trouve fabriquée, Belmont a été condamné par un arbitrage à laisser lever la pièce sans indemnité.


      Belmont désire un second arbitrage, aux fins de représenter la pièce que Pelin prétendait en mauvais état, et pour s'expliquer sur un rabais de 1 f. par mètre marqué sur son livre à son insçu par Pelin, faisant observer, en outre, que le métier ne travaille pas depuis 16 jours.


      Quant au rabais , Pelin déclare l'avoir marqué eneffet à l'insçu du chef d'atelier, mais comme moyen de sûreté pour lui, si la pièce n'était pas rendue à l'époque désignée.


      Après une longue délibération, le Conseil observe à Belmont que le rabais est entré dans les considérations de l'arbitrage, et ordonne que ce dernier passera en force de jugement.


      — Olagnon avait reçu de la maison Fortoul et Bavarotte une pièce d'étoffes, s'engageant à en fabriquer au moins deux mètres par jour; mais il n'a pu tenir parole, soit à raison des mauvaises matières, soit pour cause d'une maladie dont il présente le certificat au Conseil. Malgré ces graves circonstances, Fortoul prétend à un rabais de moitié façon. Mais M. le président lui faisant observer à plusieurs reprises que les excuses du fabricant étaient fondées et ses prétentions vaines, il se retire avec peine de la barre et en grondant.


    
  
  
    
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